Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COUCOUGNETTES
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX SARL

Numéro de dépôt :
3118422
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
CUSSET
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque LES COUCOUGNETTES

Déposée le 23 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « LES COUCOUGNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) RUE DE LA POULAILLERIE, 03140 CHARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX SARL - France.

La marque LES COUCOUGNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COUCOUGNETTES est expirée depuis le 23 août 2011.

HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX a également déposé les autres marques suivantes : La Moutarde Bourbonnaise , LES ROUPETTES DE COQ WWW.MOUTARDE-CHARROUX.COM , MOUTARDE DE CHARROUX , RAVIGOTE DE CHARROUX , L'ÉTOILÉE DE CHARROUX , MOUTARDE RAVIGOTE , LE CHARLOIS , MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER , , (Marque figurative)


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX SARL - RUE DE LA POULAILLERIE, 03140 CHARROUX - France - SIREN 402846737


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée - confitures - compotes - uf. Fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.