Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHARLOIS
HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX

Numéro de dépôt :
4556845
Date de dépôt :
04/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE CHARLOIS de HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX

Présentation de la marque LE CHARLOIS

Déposée par voie électronique le 4 juin 2019 par HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHARLOIS »

Le déposant est HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX domicilié(e) Rue de la Poulaillerie - 03140 - CHARROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, Monsieur Mathieu CORNET domicilié(e) 126 Rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX a également déposé les autres marques suivantes : La Moutarde Bourbonnaise , LES ROUPETTES DE COQ WWW.MOUTARDE-CHARROUX.COM , MOUTARDE DE CHARROUX , RAVIGOTE DE CHARROUX , L'ÉTOILÉE DE CHARROUX , MOUTARDE RAVIGOTE , MOUTARDE DE CHARROUX DEPT DE L'ALLIER , , (Marque figurative) ,


HUILES ET MOUTARDES DE CHARROUX - Rue de la Poulaillerie - 03140 - CHARROUX - France


CABINET CESIS AVOCATS, Monsieur Mathieu CORNET - 126 Rue Armand Fallières - 63100 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Inscription le 26 décembre 2019 - Rejet total n°776492 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.