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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDE DE CHARROUX
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LA CHARLOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CHARLOISE
HUILES ET MOUTARDE DE CHARROUX, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3668507
Date de dépôt :
31/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2019
LA CHARLOISE de HUILES ET MOUTARDE DE CHARROUX

Présentation de la marque LA CHARLOISE

Déposée le 31 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDE DE CHARROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHARLOISE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILES ET MOUTARDE DE CHARROUX domicilié(e) 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 846 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique RONGEN domicilié(e) 12 Rue Camille Desmoulins - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHARLOISE est expirée depuis le 31 juillet 2019.


HUILES ET MOUTARDE DE CHARROUX, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 3 RUE DE LA POULAILLERIE - 03140 - CHARROUX - France - SIREN 402846737


Dominique RONGEN - 12 Rue Camille Desmoulins - 63028 - CLERMONT FERRAND CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.