Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MOUETTE
S.A.R.L. HUILERIES SAINT-ANTOINE

Numéro de dépôt :
1198175
Date de dépôt :
05/03/1982
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
05/03/1992
LA MOUETTE de HUILERIES SAINT-ANTOINE

Présentation de la marque LA MOUETTE

Déposée le 5 mars 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIES SAINT-ANTOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LA MOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIES SAINT-ANTOINE domicilié(e) 75 Avenue des Moulins, 83200 TOULON. - France.

La marque LA MOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOUETTE est expirée depuis le 5 mars 1992.

HUILERIES SAINT-ANTOINE a également déposé les autres marques suivantes : HA OLIVAR , AZUREA , MA MAISON ABEL


S.A.R.L. HUILERIES SAINT-ANTOINE - 75 Avenue des Moulins, 83200 TOULON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

De l'Huile.