Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94524607
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2024

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES domicilié(e) 105 Rue de Rotterdam - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 782 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524607.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2024.

HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : SOLIOR


HUILERIES & MAISERIES P.DUMORTIER FRERES, Société par Actions Simplifiée - 105 Rue de Rotterdam - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 885782797


INLEX IP EXPERTISE, Mle DOUGNAC Colombe - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264766 - Publication au BOPI 2004-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558388 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21

Huiles, vinaigres, sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.