Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES, société anonyme

Numéro de dépôt :
93455719
Date de dépôt :
17/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES domicilié(e) 105, rue de Rotterdam,59200 TOURCOING (dossier no 2236813) - 59200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 782 797 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2236813) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455719.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2013.

HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PDF MAISETTE , PDF PRIOR , RAISINDOR , BEFFROI , AGRIOR , AGRIOR , SELECTA , MAYOR , BEFFROI , OLIOR


HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES, société anonyme - 105, rue de Rotterdam,59200 TOURCOING (dossier no 2236813) - 59200 - France - SIREN 885782797


APPLIMA S.A - 3 rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2236813) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236813 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles