(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 février 1993 par la Société Anonyme (SA) HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455719.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 2013.
HUILERIES & MAISERIES P. DUMORTIER FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2236813 - Publication au BOPI 2003-02-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13