Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP JAUNE
Numéro de dépôt :
1088659
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAP JAUNE
Déposée le 2 mars 1979 par HUILERIES FELIX MARCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP JAUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP JAUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILERIES FELIX MARCHAND a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement de nature juridique n°25425 - Publication au BOPI 1979-040