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Marques déposées par la société HUILERIES DU BERRY - ETABLISSEMENTS GUENARD
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COEUR DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FRANCE
HUILERIES DU BERRY - ETABLISSEMENTS GUENARD

Numéro de dépôt :
94507752
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque COEUR DE FRANCE

Déposée le 22 février 1994 par la société HUILERIES DU BERRY - ETABLISSEMENTS GUENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société HUILERIES DU BERRY - ETABLISSEMENTS GUENARD domicilié(e) Z.I. de Greletier, 42, Rue de Tours - NOYERS SUR CHER, 41140 NOYERS SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 22 février 2004.

HUILERIES DU BERRY - ETABLISSEMENTS GUENARD a également déposé les autres marques suivantes : BERINOIX , NOXELLABERI


HUILERIES DU BERRY - ETABLISSEMENTS GUENARD - Z.I. de Greletier, 42, Rue de Tours - NOYERS SUR CHER, 41140 NOYERS SUR CHER - France - SIREN 316605468


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Huiles.Condiments, vinaigre, moutarde

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.