Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSON DOREE
HUILERIE VIGEAN (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96645797
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque MOISSON DOREE

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIE VIGEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOISSON DOREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIE VIGEAN domicilié(e) Les Varennes, 36700 CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 949 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque MOISSON DOREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSON DOREE est expirée depuis le 14 octobre 2006.

HUILERIE VIGEAN a également déposé les autres marques suivantes : DUODOR , DC DOMAINE DE CLAIRBOIS , Domaine du Bois Doré , Salvéa , Oméga3 FORTE , VIGEOLIVE , QUATUOR , OMELIOR , (Marque figurative) , QUINTUOR


HUILERIE VIGEAN (Société à Responsabilité Limitée) - Les Varennes, 36700 CLION - France - SIREN 341949964


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Huiles diététiques.Huiles comestibles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.