Marque expirée - Marque en non vigueur
DC DOMAINE DE CLAIRBOIS
Numéro de dépôt :
3604646
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018
Présentation de la marque DC DOMAINE DE CLAIRBOIS
Déposée le 14 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE VIGEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DC DOMAINE DE CLAIRBOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DOMAINE DE CLAIRBOIS est expirée depuis le 14 octobre 2018.
HUILERIE VIGEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12
Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47