Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRAMINOR
Numéro de dépôt :
1336082
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1995
Présentation de la marque GRAMINOR
Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) HUILERIE L'ABEILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAMINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRAMINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILERIE L'ABEILLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°22732 - Publication au BOPI 1986-23