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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIE JACQUES BATARD
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JACQUES BATARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES BATARD
HUILERIE JACQUES BATARD (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3210499
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
JACQUES BATARD de HUILERIE JACQUES BATARD

Présentation de la marque JACQUES BATARD

Déposée le 18 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIE JACQUES BATARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES BATARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUILERIE JACQUES BATARD domicilié(e) 21, Rue Armand Caillard, ,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 677 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JACQUES BATARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES BATARD est expirée depuis le 18 février 2013.


HUILERIE JACQUES BATARD (société à responsabilité limitée) - 21, Rue Armand Caillard, ,86170 NEUVILLE DE POITOU - 86170 - France - SIREN 444677868


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Huiles comestibles d'origine végétale, huiles de noix, huiles de noisette, fruits secs, cerneaux de noix préparés. Noix, noisettes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.