Déposée le 17 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROVENCE REGIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.
La marque PROVENCE REGIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138
Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France
Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284351 - Publication au BOPI 2005-03-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2015 n°2582793 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-28
Inscription le 12 septembre 2017 - Renonciation partielle n°707848 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12
Cosmétiques, dentifrices, eaux de toilette, extraits de fleurs (parfumerie), huiles essentielles de lavande de Haute-Provence, parfums, laits de toilette, lotions capillaires, produits cosmétiques pour les soins de la peau, sels pour le bain non à usage médical, savons, savonnettes, shampooings.Viande, poisson, volaille, gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuisinés et conservés, séchés et cuits; conserves; confitures, gelées; mélanges contenant de la graisse pour tartines; olives conservées, huiles, sauces à salade, mayonnaises, potages.Aromates (autres que les huiles essentielles), assaisonnements, condiments, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, miel, sel, moutarde, ravioli, vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices.Vins d'appellation d'origine COTES DE PROVENCE, COTEAUX D'AIX EN PROVENCE, BAUX DE PROVENCE
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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