Marque expirée - Marque en non vigueur

oméga Messimo
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3679497
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/09/2019
oméga Messimo de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque oméga Messimo

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « oméga Messimo »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIUDICE Patricia, Avocat domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oméga Messimo est expirée depuis le 28 septembre 2019.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , EMMA NOËL beauté , EMILE NOEL


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


GIUDICE Patricia, Avocat - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Huiles comestibles issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus.