Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel
/
NAIS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAIS BIO
Huilerie Emile Noel, S.A.S

Numéro de dépôt :
3832627
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/05/2021
NAIS BIO de Huilerie Emile Noel

Présentation de la marque NAIS BIO

Déposée le 19 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « NAIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel domicilié(e) Chemin des Oliviers BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia GIUDICE, Avocat domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque NAIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAIS BIO est expirée depuis le 19 mai 2021.

Huilerie Emile Noel a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté , EMILE NOEL


Huilerie Emile Noel, S.A.S - Chemin des Oliviers BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Patricia GIUDICE, Avocat - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Services de vente, via l'Internet, de produits alimentaires et cosmétiques issus de l'agriculture biologique ; organisation d'expositions et foires, à but commercial ou publicitaire.