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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
4268722
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
Marque en couleurs, figurative de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Patricia GIUDICE, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268722.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté , EMILE NOEL


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme. Patricia GIUDICE, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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