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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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LE MOULIN DES SAVEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN DES SAVEURS
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
97702060
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2027

Présentation de la marque LE MOULIN DES SAVEURS

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOULIN DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque LE MOULIN DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULIN DES SAVEURS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354445 - Publication au BOPI 2007-10-30

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663132 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

Huiles à savoir huiles aromatisées composées de graines oléagineuses issues de l'agriculture biologique, sauces à salade composées d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, graisses comestibles issues de l'agriculture ou de l'élevage biologique. Aromates (autres que les huiles essentielles) issues de l'agriculture biologique, assaisonnements, condiments, farines issues de l'agriculture biologique, moutardes composées d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, vinaigres issus de l'agriculture biologique, sauces (à l'exception des sauces à salade) composées d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, épices issues de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.