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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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LE MOULIN D'EMILE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MOULIN D'EMILE
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
99799544
Date de dépôt :
18/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2029

Présentation de la marque LE MOULIN D'EMILE

Déposée le 18 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOULIN D'EMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque LE MOULIN D'EMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULIN D'EMILE arrivera à expiration en date du 18 juin 2029.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté , EMILE NOEL


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099 - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2009 n°2400837 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-09

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719501 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Cosmétiques, dentifrices, eaux de toilette huiles essentielles, savons, savonnettes, shampooings, parfums. Fruits et légumes, cuisinés et conservés, séchés et cuits, confitures et gelées, mélanges contenant de la graisse pour tartines, olives conservées, huiles, potages, huiles et graisses comestibles. Aromates (autres que huiles essentielles), assaisonnements, condiments, farines, préparations faites de céréales, sel, moutardes, raviolis, vinaigres, sauces (condiments), sauces à salades, épices, mayonnaises.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.