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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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HUILE SOURCE DE GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUILE SOURCE DE GOUT
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
4090225
Date de dépôt :
13/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/05/2024
HUILE SOURCE DE GOUT de HUILERIE EMILE NOEL

Présentation de la marque HUILE SOURCE DE GOUT

Déposée le 13 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « HUILE SOURCE DE GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) CHEMIN DES OLIVIERS - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA GIUDICE, AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque HUILE SOURCE DE GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUILE SOURCE DE GOUT est expirée depuis le 13 mai 2024.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - CHEMIN DES OLIVIERS - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme PATRICIA GIUDICE, AVOCAT - 1 Rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Huiles de massage ; huiles pour les soins du corps ; huiles essentielles ;

Huiles comestibles ;

Services de vente au détail et en gros en magasins, services de vente en ligne par la voie d'Internet, d'huiles de soins pour le corps, d'huiles de massage et d'huiles essentielles ; services de vente au détail et en gros en magasins et services de vente en ligne par la voie d'Internet d'huiles comestibles.