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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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GERARD GARNIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERARD GARNIER
HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
94535898
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2024

Présentation de la marque GERARD GARNIER

Déposée le 7 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERARD GARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

La marque GERARD GARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERARD GARNIER est expirée depuis le 7 septembre 2024.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL, S.A.S - 30134 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Mme GIUDICE PATRICIA, AVOCAT - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2004 n°2271827 - Publication au BOPI 2004-09-06

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2014 n°2566722 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.