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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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CARTHOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTHOL
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S

Numéro de dépôt :
95578768
Date de dépôt :
30/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2015

Présentation de la marque CARTHOL

Déposée le 30 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTHOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2292066) - 30134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2292066) - 06000 - France.

La marque CARTHOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTHOL est expirée depuis le 30 juin 2015.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2292066) - 30134 - France - SIREN 660201138


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de Nice - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2292066) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2005 n°2292066 - Publication au BOPI 2005-06-29

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

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