Déposée le 15 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BOURRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel domicilié(e) Zone industrielle de la Verrerie - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.
La marque BOURRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Huilerie Emile Noel S.A.S, S.A.S - Zone industrielle de la Verrerie - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138
Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192960 - Publication au BOPI 2001-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46
Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472056 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces, boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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