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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel
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BOURRASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURRASOL
Huilerie Emile Noel S.A.S, S.A.S

Numéro de dépôt :
1667064
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2021
BOURRASOL de Huilerie Emile Noel

Présentation de la marque BOURRASOL

Déposée le 15 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOURRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Emile Noel domicilié(e) Zone industrielle de la Verrerie - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France.

La marque BOURRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1667064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOURRASOL est expirée depuis le 15 mai 2021.

Huilerie Emile Noel a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté , EMILE NOEL


Huilerie Emile Noel S.A.S, S.A.S - Zone industrielle de la Verrerie - 30130 - PONT SAINT ESPRIT - France - SIREN 660201138


Maître Patricia GIUDICE, Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée - 06000 - NICE - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192960 - Publication au BOPI 2001-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2472056 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Huiles et graisses comestibles, sauces à salades, conserves, sucre, riz, farine et préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces, boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.