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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL
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BIOGOURMANDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGOURMANDES
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S

Numéro de dépôt :
97702059
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2017

Présentation de la marque BIOGOURMANDES

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGOURMANDES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2354434) - 30134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2354434) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGOURMANDES est expirée depuis le 30 octobre 2017.

HUILERIE EMILE NOEL a également déposé les autres marques suivantes : G LEON GUERILLOT , BOURRASOL , NAIS BIO , KARINAT , OMEGA SAVEUR + , (Marque figurative) , Emile Noël maître moulinier , LE MOULIN D'EMILE , oméga Messimo , EMMA NOËL beauté


HUILERIE EMILE NOEL S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2354434) - 30134 - France - SIREN 660201138


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2354434) - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2007 n°2354434 - Publication au BOPI 2007-10-30

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Huiles à savoir huiles grillées composées de graines oléagineuses grillées issues de l'agriculture biologique, sauces à salade composées d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, graisses comestibles issues de l'agriculture ou de l'élevage biologique. Aromates (autres que les huiles essentielles) issues de l'agriculture biologique, assaisonnements, condiments, issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, farines issues de l'agriculture biologique, moutardes composées d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, vinaigres issus de l'agriculture biologique, sauces (à l'exception des sauces à salade) composées d'ingrédients issus de l'agriculture biologique, épices issues de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.