Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S
/
QUATTRO
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUATTRO
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S S.A.S.

Numéro de dépôt :
97709934
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque QUATTRO

Déposée le 22 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATTRO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2359089) - 30134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me PATRICIA GIUDICE AVOCAT domicilié(e) 1 Rue du Lycée,06000 NICE (dossier no 2359089) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUATTRO est expirée depuis le 22 décembre 2017.

HUILERIE EMILE NOEL S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : LES SOLEILS DE LA TABLE , LA JARRE D'OR


HUILERIE EMILE NOEL S.A.S S.A.S. - Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2359089) - 30134 - France - SIREN 660201138


Me PATRICIA GIUDICE AVOCAT - 1 Rue du Lycée,06000 NICE (dossier no 2359089) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2007 n°2359089 - Publication au BOPI 2007-12-27

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Huiles à savoir huiles destinées à la friture et mélanges d'huiles, sauces à salade, graisses comestibles. Aromates (autres que les huiles essentielles), assaisonnements, condiments, farines, moutardes, vinaigres, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, sel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.