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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S
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LES SOLEILS DE LA TABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SOLEILS DE LA TABLE
HUILERIE EMILE NOEL S.A.S S.A.S

Numéro de dépôt :
98737353
Date de dépôt :
12/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2018

Présentation de la marque LES SOLEILS DE LA TABLE

Déposée le 12 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SOLEILS DE LA TABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE EMILE NOEL S.A.S domicilié(e) Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2375677) - 30134 - France et immatriculée sous le numéro RCS 660 201 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de NICE domicilié(e) 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2375677) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SOLEILS DE LA TABLE est expirée depuis le 12 juin 2018.

HUILERIE EMILE NOEL S.A.S a également déposé les autres marques suivantes : LA JARRE D'OR , QUATTRO


HUILERIE EMILE NOEL S.A.S S.A.S - Chemin des Oliviers, BP 31099,30134 PONT SAINT ESPRIT (dossier no 2375677) - 30134 - France - SIREN 660201138


Maître Patricia GIUDICE Avocat au Barreau de NICE - 1 rue du lycée,06000 NICE (dossier no 2375677) - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378500 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2008 n°2375677 - Publication au BOPI 2008-06-12

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Cosmétiques, dentifrices, eaux de toilette, huiles essentielles, savons, savonnettes, shampooings, parfums. Fruits et légumes cuisinés et conservés, séchés et cuits, confitures, gelées, mélanges contenant de la graisse pour tartiner, olives conservées, huiles et graisses comestibles, potages. Aromates (autres que les huiles essentielles), assaisonnements, condiments, farines, préparations faites de céréales, sel, moutarde, raviolis, vinaigre, sauces, sauces à salades, épices, mayonnaise.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.