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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE DE NEUVILLE
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FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU
HUILERIE DE NEUVILLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3730397
Date de dépôt :
15/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2030
FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU de HUILERIE DE NEUVILLE

Présentation de la marque FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU

Déposée le 15 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILERIE DE NEUVILLE domicilié(e) 2 rue Robert Schumann, ZA du Chiron - 86170 - NEUVILLE-DE-POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 677 868 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FABRICATION ARTISANALE HUILERIE DE NEUVILLE HUILE DE NOIX DE QUALITÉ DEPUIS 1850 EN POITOU arrivera à expiration en date du 15 avril 2030.


HUILERIE DE NEUVILLE, société par actions simplifiée - 2 rue Robert Schumann, ZA du Chiron - 86170 - NEUVILLE-DE-POITOU - France - SIREN 444677868


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743108 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huiles comestibles d'origine végétales (à l'exception de l'huile d'olive), huile de noix, huile de noisette, huile d'amande, fruits et légumes conservés et cuits, fruits secs, cerneaux de noix préparés, noix préparées, noisettes préparées ; tous les produits précités sont de fabrication artisanale.

Vinaigres et condiments : tous les produits précités sont de fabrication artisanale.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; arachides [fruits] ; noix, noisettes, amandes [fruits].