Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIRD FOOD
HUILERIE DE BEAUCE S.A.

Numéro de dépôt :
93463988
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque BIRD FOOD

Déposée le 9 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) HUILERIE DE BEAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIRD FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HUILERIE DE BEAUCE domicilié(e) 28120 NOGENT / EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 720 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe BONNET - France.

La marque BIRD FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIRD FOOD est expirée depuis le 9 avril 2003.

HUILERIE DE BEAUCE a également déposé les autres marques suivantes : VITAPA , FRANCE APPATS


HUILERIE DE BEAUCE S.A. - 28120 NOGENT / EURE - France - SIREN 805720778


Philippe BONNET - France


Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161196 - Publication au BOPI 1993-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Produits horticoles, agricoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants; semences.Attirail de pêche

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.