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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Croix Verte
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Les Agitées
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Agitées
Huilerie Croix Verte, SAS

Numéro de dépôt :
3783632
Date de dépôt :
19/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2020
Les Agitées de Huilerie Croix Verte

Présentation de la marque Les Agitées

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Croix Verte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Agitées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Huilerie Croix Verte domicilié(e) 29 rue Bouju - 49400 - Saumur - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 080 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Huilerie Croix Verte domicilié(e) 29 rue Bouju - 49400 - Saumur - France.

La marque Les Agitées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Agitées est expirée depuis le 19 novembre 2020.

Huilerie Croix Verte a également déposé les autres marques suivantes : Macécao , LA TOURANGELLE , LA QUOTIDIENNE , LA TOURANGELLE , LA TOURANGELLE


Huilerie Croix Verte, SAS - 29 rue Bouju - 49400 - Saumur - France - SIREN 667080139


Huilerie Croix Verte - 29 rue Bouju - 49400 - Saumur - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.