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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILEREI CAUVIN
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Bioléane L'huile, naturellement Bioléane L'huile, naturellement
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bioléane L'huile, naturellement Bioléane L'huile, naturellement
SAS HUILEREI CAUVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3531504
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/10/2027
Bioléane L\'huile, naturellement Bioléane L\'huile, naturellement de HUILEREI CAUVIN

Présentation de la marque Bioléane L'huile, naturellement Bioléane L'huile, naturellement

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILEREI CAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Bioléane L'huile, naturellement Bioléane L'huile, naturellement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUILEREI CAUVIN domicilié(e) 121 RUE BREGUET - 30800 - SAINT GILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 587 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS HUILERIE CAUVIN domicilié(e) 121 RUE BREGUET, ZAC MITRA - 30800 - SAINT GILLES - France.

La marque Bioléane L'huile, naturellement Bioléane L'huile, naturellement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bioléane L'huile, naturellement Bioléane L'huile, naturellement arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.


SAS HUILEREI CAUVIN, SAS - 121 RUE BREGUET - 30800 - SAINT GILLES - France - SIREN 332587492


SAS HUILERIE CAUVIN - 121 RUE BREGUET, ZAC MITRA - 30800 - SAINT GILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608594 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661209 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-10-06

Inscription le 28 mars 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°720026 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-28

Huiles et graisses comestibles issues de l'agriculture géologique ou elaborees à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.