Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JANAM
Numéro de dépôt :
1422277
Date de dépôt :
09/09/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
09/09/1996
Présentation de la marque JANAM
Déposée le 9 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "HUILAMANDE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « JANAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JANAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANAM est expirée depuis le 9 septembre 1996.
"HUILAMANDE" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03