Déposée le 15 mars 1988 par la société Huhtamaki
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Huhtamaki domicilié(e) 9201 Packaging Drive, DESOTO KANSAS 66018 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE domicilié(e) 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France.
La marque CHINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHINET arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.
Huhtamaki, Inc., Société de l'Etat du Kansas - 9201 Packaging Drive, DESOTO KANSAS 66018 - États-Unis
BREVALEX, M. DURANTON JEAN-BAPTISTE - 95 RUE D'AMSTERDAM - 75378 - PARIS CEDEX 8 - France
Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination n°256916 - Publication au BOPI 1998-06-23
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2008 n°2361775 - Publication au BOPI 2008-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33
Inscription le 25 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°473967 - Publication au BOPI 2008-01-25
Inscription le 25 janvier 2008 - Changement de dénomination n°473966 - Publication au BOPI 2008-01-25
Inscription le 23 juin 1998 - Changement de dénomination n°256917 - Publication au BOPI 1998-06-23
Inscription le 23 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256918 - Publication au BOPI 1998-06-23
Renouvellement sans limitation n°2110703 - Publication au BOPI 1998-31
Inscription le 27 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°718897 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27
Inscription le 27 novembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°718898 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665220 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27
Plateaux à usage domestique, assiettes, plats, coupes, tasses, bols, plateaux d'emballage et cartons d'emballage en pâte à papier moulée ou en mélanges de pâtes contenant des proportions variables de résines.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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