Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONVOCAN
Huhtamaki Consumer Packaging, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1323550
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2025

Présentation de la marque CONVOCAN

Déposée le 17 septembre 1985 par la société Huhtamaki Consumer Packaging auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONVOCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Huhtamaki Consumer Packaging domicilié(e) 7701 College Boulevard, Suite 1400, Overland Park, KANSAS 66210 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONVOCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONVOCAN arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

Huhtamaki Consumer Packaging a également déposé les autres marques suivantes : SEALRIGHT


Huhtamaki Consumer Packaging, Inc., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 7701 College Boulevard, Suite 1400, Overland Park, KANSAS 66210 - États-Unis


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 24 août 2005 n°2295623 - Publication au BOPI 2005-08-24

Inscription le 21 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424760 - Publication au BOPI 2005-12-21

Renouvellement sans limitation n°2052813 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Renouvellement avec limitation le 17 septembre 2015 n°2597365 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-09-17

Machines et machines-outils. Papier, carton, articles en papier ou en carton, non compris dans d'autres classes. Meubles, glaces, cadres ; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.