Marque enregistrée - Marque en vigueur

HUGUETTE Maison de Famille
HUGUETTE Maison de Famille, SAS

Numéro de dépôt :
4278536
Date de dépôt :
08/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2026
HUGUETTE Maison de Famille de HUGUETTE Maison de Famille

Présentation de la marque HUGUETTE Maison de Famille

Déposée le 8 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HUGUETTE Maison de Famille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HUGUETTE Maison de Famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HUGUETTE Maison de Famille domicilié(e) 44 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 170 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUETTE Maison de Famille, Mme SARDA Véronique domicilié(e) 44 RUE DE FLEURUS - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HUGUETTE Maison de Famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGUETTE Maison de Famille arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.


HUGUETTE Maison de Famille, SAS - 44 rue de Fleurus - 75006 - PARIS - France - SIREN 814170403


HUGUETTE Maison de Famille, Mme SARDA Véronique - 44 RUE DE FLEURUS - 75006 - PARIS-6E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Organisation évènements publics à but commercial ou publicitaire afférents à son objet social ;

Participation, directe ou indirecte, à toutes entreprises, groupements d'intérêts économiques et sociétés françaises ou étrangères, créées ou à créer, pouvant se rattacher, directement ou indirectement, à son objet ou à tous objets similaires ou connexes ou susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement et ce, par tous moyens, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat d'actions ou de parts sociales ou de parts bénéficiaires, de fusion, de sociétés en participation, de groupement, d'alliance ou de commandite, de création, d'acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements (investissements financiers).

Conception et cuisson de produits sur le lieu de vente.

Restauration à consommation sur place ou à emporter. Distribution de produits finis sélectionnés (services de restauration).