Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PV PHA. BIO. VET
HUGUET Gisèle

Numéro de dépôt :
99801484
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque PV PHA. BIO. VET

Déposée le 6 juillet 1999 par HUGUET Gisèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PV PHA. BIO. VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est HUGUET Gisèle, domicilié(e) 8, Allée Archimède, Domaine Pythagore, 06560 Valbonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUET Gisèle - France.

La marque PV PHA. BIO. VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801484.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PV PHA. BIO. VET est expirée depuis le 6 juillet 2009.


HUGUET Gisèle - 8, Allée Archimède, Domaine Pythagore, 06560 Valbonne - France


HUGUET Gisèle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Shampoings pour animaux de compagnie Médicaments et produits vétérinaires Nourriture pour animaux de compagnie issue de l'agriculture biologique Substances alimentaires fortifiantes pour animaux issue de l'agriculture biologique Objets comestibles à mâcher pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.