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Marques déposées par Hugues-Thélite Mme MONCOQ
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EPEMS ECOLE PREPARATOIRE AUX ETUDES PARA MEDICALES ET SOCIALES HM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EPEMS ECOLE PREPARATOIRE AUX ETUDES PARA MEDICALES ET SOCIALES HM
Hugues-Thélite Mme MONCOQ, Agissant pour le compte de l'association “ EPEPMS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3653271
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EPEMS ECOLE PREPARATOIRE AUX ETUDES PARA MEDICALES ET SOCIALES HM de Hugues-Thélite Mme MONCOQ

Présentation de la marque EPEMS ECOLE PREPARATOIRE AUX ETUDES PARA MEDICALES ET SOCIALES HM

Déposée le 27 mai 2009 par Hugues-Thélite Mme MONCOQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPEMS ECOLE PREPARATOIRE AUX ETUDES PARA MEDICALES ET SOCIALES HM »

Le déposant est Hugues-Thélite Mme MONCOQ, Agissant pour le compte de l'association “ EPEPMS ” en cours de formation domicilié(e) 47 Henrick-VILLETTE - 97200 - RENEVILLE-FORT-DE-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues-Thélite Mme MONCOQ domicilié(e) 47 Henrick-VILLETTE - 97200 - RENEVILLE-FORT-DE-FRANCE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Hugues-Thélite Mme MONCOQ, Agissant pour le compte de l'association “ EPEPMS ” en cours de formation - 47 Henrick-VILLETTE - 97200 - RENEVILLE-FORT-DE-FRANCE - France


Hugues-Thélite Mme MONCOQ - 47 Henrick-VILLETTE - 97200 - RENEVILLE-FORT-DE-FRANCE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 31 mars 2010 - Rejet total n°520105 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-31

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.