Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL ECTRIC
Hugues Pauznet

Numéro de dépôt :
1758492
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/09/2000

Présentation de la marque EL ECTRIC

Déposée le 11 septembre 1990 par Hugues Pauznet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EL ECTRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Hugues Pauznet, domicilié(e) 25 impasse des Acacias, 30240 le Grau du Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVELYNE AUBART - France.

La marque EL ECTRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL ECTRIC est expirée depuis le 11 septembre 2000.


Hugues Pauznet - 25 impasse des Acacias, 30240 le Grau du Roi - France


EVELYNE AUBART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-09

Vêtements entre autres en mailles, tricots et tissages. Bagages, sacs à main, portefeuilles, porte monnaies non en métaux précieux, nattes, chapeaux, chaussures, ceintures en cuir et ou toile et ou rotin, sacs à l'exception des sacs à glace à usage médical, des sacs à ordure [en papier ou en matières plastiques], des sacs en papier pour aspirateurs, des sacs isothermes, des sacs postaux, des sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier, en matières plastiques, en caoutchouc ou en matières textiles, des sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, des sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps], des sacs de cricket des sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.