Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLONIES
MONSIEUR HUGUES PAUZNER

Numéro de dépôt :
1558996
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque COLONIES

Déposée le 9 novembre 1989 par monsieur HUGUES PAUZNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLONIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HUGUES PAUZNER domicilié(e) 24 IMPASSE DES ACACIAS, 30240 LE GRAU DU ROI - France.

La marque COLONIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLONIES est expirée depuis le 9 novembre 1999.


MONSIEUR HUGUES PAUZNER - 24 IMPASSE DES ACACIAS, 30240 LE GRAU DU ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Malles et valises, cuir et imitations du cuir, meubles, glaces et miroirs, cadres, osier, tissus et produits textils non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chappelerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.