Déposée le 8 février 2015 par madame HUGUES Nathalie et monsieur HUGUES Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Naty Kera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Les déposants sont madame HUGUES Nathalie domicilié(e) Résidence la Riolette, 15 rue des cèpes - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France et monsieur HUGUES Fabrice domicilié(e) Résidence la Riolette, 15 rue des cèpes - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HUGUES Nathalie domicilié(e) Résidence la Riolette, 15 rue des cèpes - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France.
La marque Naty Kera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naty Kera arrivera à expiration en date du 8 février 2025.
Mme HUGUES Nathalie - Résidence la Riolette, 15 rue des cèpes - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France
M. HUGUES Fabrice - Résidence la Riolette, 15 rue des cèpes - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France
Mme HUGUES Nathalie - Résidence la Riolette, 15 rue des cèpes - 60520 - LA CHAPELLE EN SERVAL - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 14 avril 2015 - Retrait partiel n°647010 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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