Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ETHNIES
Hugues MEUNIER
Anika SCHWENKER

Numéro de dépôt :
98746520
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ETHNIES

Déposée le 12 août 1998 par Hugues MEUNIER et Anika SCHWENKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETHNIES »

Les déposants sont Hugues MEUNIER, domicilié(e) Raya-Seminiyark Seminiyak, Bali, Indonésie - France et Anika SCHWENKER, domicilié(e) Résidence Varaise no 6, chemin du copot, 83120 Ste Maxime - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Maurice BIRON Avocat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Hugues MEUNIER - Raya-Seminiyark Seminiyak, Bali, Indonésie - France

Anika SCHWENKER - Résidence Varaise no 6, chemin du copot, 83120 Ste Maxime - France


Maître Maurice BIRON Avocat - France


Inscription le 30 août 2002 - Rejet total n°352057 - Publication au BOPI 2002-08-30

Inscription le 28 août 2002 - Rejet partiel n°352491 - Publication au BOPI 2002-08-28

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus à usage textiles. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.