Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HÔi An Registered Trademark
M. HUGUES Jean-Jacques SA CASAAL

Numéro de dépôt :
3183683
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2012
HÔi An Registered Trademark de HUGUES Jean-Jacques CASAAL

Présentation de la marque HÔi An Registered Trademark

Déposée le 12 septembre 2002 par monsieur HUGUES Jean-Jacques CASAAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HÔi An Registered Trademark » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est monsieur HUGUES Jean-Jacques CASAAL domicilié(e) ZI NORD de PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR sur TARN - 31340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA CASAAL domicilié(e) ZI NORD de PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR sur TARN - 31340 - France.

La marque HÔi An Registered Trademark a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183683.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HÔi An Registered Trademark est expirée depuis le 12 septembre 2012.


M. HUGUES Jean-Jacques SA CASAAL - ZI NORD de PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR sur TARN - 31340 - France


SA CASAAL - ZI NORD de PECHNAUQUIE,31340 VILLEMUR sur TARN - 31340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Mobilier de jardin ou mobilier d'intérieur