Déposée le 21 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUGUES GILBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUASTYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-22 du 10 juillet 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HUGUES GILBERT domicilié(e) 26 RUE DU PRINTEMPS BP 33, 67150 ERSTEIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 774 454 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES GILBERT (SARL) HUBER André (GERANT) - France.
La marque AQUASTYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASTYLE est expirée depuis le 21 mai 2002.
HUGUES GILBERT (SARL) - 26 RUE DU PRINTEMPS BP 33, 67150 ERSTEIN - France - SIREN 332774454
HUGUES GILBERT (SARL) HUBER André (GERANT) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39
Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22
Costumes et combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles et pinces nez pour la natation et la plongée, lunettes pour la natation et la plongée, appareils pour la respiration à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, shorts, tee shirts, maillots de bain, blousons, peignoires de bain survêtements, bonnets de bain, chaussons et botillons pour les les jeux nautiques et la plongée combinaisons de sports nautiques Palmes, skis nautiques, planches pour le surfing et planches à voiles.Attirail de pêche+amorces artificielles pour la pêche
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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