Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le Pti Landais
M. hugues gaudet

Numéro de dépôt :
4283624
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le Pti Landais de hugues gaudet

Présentation de la marque le Pti Landais

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur hugues gaudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Pti Landais »

Le déposant est monsieur hugues gaudet domicilié(e) 4 rue st vincent - 40100 - DAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, un bain au chocolat, M. hugues gaudet domicilié(e) 4 RUE saint vincent - 40100 - DAX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33


M. hugues gaudet - 4 rue st vincent - 40100 - DAX - France


un bain au chocolat, M. hugues gaudet - 4 RUE saint vincent - 40100 - DAX - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701362 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.