Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAFRAN DE L'ILE DE GROIX
HUGUES EVEN

Numéro de dépôt :
3593797
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SAFRAN DE L\'ILE DE GROIX de HUGUES EVEN

Présentation de la marque SAFRAN DE L'ILE DE GROIX

Déposée le 8 août 2008 par HUGUES EVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAFRAN DE L'ILE DE GROIX »

Le déposant est HUGUES EVEN domicilié(e) 0 KERMUNITION,56590 GROIX - 56590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES EVEN domicilié(e) 0 KERMUNITION,56590 GROIX - 56590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HUGUES EVEN - 0 KERMUNITION,56590 GROIX - 56590 - France


HUGUES EVEN - 0 KERMUNITION,56590 GROIX - 56590 - France


Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516231 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Épices.