Marque enregistrée - Marque en vigueur

APETI
M. Hugues DUCOIN, Agissant pour le compte de la société "In Terra Veritas" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4285481
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
APETI de Hugues DUCOIN

Présentation de la marque APETI

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par monsieur Hugues DUCOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APETI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Hugues DUCOIN domicilié(e) 6 rue de Mézières - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque APETI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APETI arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.


M. Hugues DUCOIN, Agissant pour le compte de la société "In Terra Veritas" en cours de formation - 6 rue de Mézières - 75006 - PARIS - France


FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 15 juin 2017 - Immatriculation de société n°701814 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Inscription le 19 décembre 2017 - Renonciation partielle n°713380 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; jambon ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants de fruits, de fruits, de légumes ; pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer ; préparations de poisson ou viande ou volaille ou gibier à tartiner ; extraits d'algues à usage alimentaire ; terrines de viandes, de poissons, de volailles, de fruits et/ou de légumes ; salades à base de viandes, poissons, volailles, de fruits et/ou légumes ; crustacés non vivants préparés ; produits à tartiner à base d'algues ; algues pour l'alimentation humaine ; soupes, soupes de poissons, fumets de poissons, poissons marinés ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses comestibles ; consommés, potages, soupes ; bouillons, fruits confits, en-cas à base de fruits, produits de la pêche ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat, boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat ; farine de pommes de terre ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; biscuits ; biscuiterie ; confiserie à base d'amandes ; macarons ; pralines ; pain d'épice ; biscottes ; crème anglaise ; menthe pour la confiserie ; gâteaux ; crêpes ; gaufres ; sucreries ; sucre ; pâte d'amande ; bonbons ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; panacotta ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; panini ; mets, plats cuisinés et plats préparés à base de pâte, de riz ; pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; petits fours (pâtisserie) ; pâte à tartes, tartes, tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas, pizzas ; pains ; couscous (semoule) ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; petits-beurre ; poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; glutamate ; aromates pour gâteaux ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; curry ; sel de céleri ; clous de girofle ; tartes ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; gingembre ; cannelle ; vanille ; jus de viande ; en-cas à base de riz ; raviolis ; nouilles et produits à bases de céréales ; semoule ; couscous (semoule) ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; sel pour conserver les aliments ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; poivre ; piments ; sauces (condiments) ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauces de soja ; assaisonnements ; condiments ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; infusions à base de plantes non médicinales ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées comestibles ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage médical à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, miel, sirop de mélasse ; flocons de maïs ; pâtes de fruits ; barres de céréales hyper protéinées ; bâtons de réglisse [confiserie] ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; mousses au chocolat ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; semoule ; semoule de maïs ; sucreries ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sushi ; taboulé ; tacos ; thé ; thé glacé ; tortillas ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; gaufres ; bonbons ; chewing-gum et gommes à mâcher non à usage médical ; flans ; décorations comestibles pour gâteaux ; croque-monsieur, croque madame ; hot-dog ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ;

Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, en ligne, par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, jambon, coquillages (non vivants), crustacés non vivants, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés et ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés non vivants, de fruits, de légumes, pâtés de viande ou de poisson ou de crustacés, ou de fruits de mer, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers, lait de soja (succédané du lait), beurre de cacao, huiles et graisses comestibles, consommés, potages, soupes, bouillons, fruits confits, en-cas à base de fruits, produits de la pêche, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, préparations à base de farine, pain, petits pains, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, biscuits, pain d'épice, confiserie, pâte d'amande, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel poivre, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce), mayonnaise, épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, de thé, de cacao, de chocolat, pâtes alimentaires, semoule, pizzas, sandwiches, biscuiterie, caramels (bonbons), en-cas à base de céréales, coulis de fruits (sauces), crêpes (alimentation), fondants (confiserie), préparations pour faire des gâteaux, gelée royale, gomme à mâcher, pastilles (confiserie), pralines, sucrerie, sucre candi, tartes, tourtes, chocolaterie, bonbons, pâte à tartiner au chocolat, pâte à tartiner à la noisette, pâte à tartiner au caramel, pâte à tartiner à la vanille, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; service de banquets ; préparation de sandwichs ; préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; services de salon de thé ; brasseries.