Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Santé-Office
Hugues DELOULE

Numéro de dépôt :
3322559
Date de dépôt :
08/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2014
Santé-Office de Hugues DELOULE

Présentation de la marque Santé-Office

Déposée le 8 novembre 2004 par Hugues DELOULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Santé-Office » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est Hugues DELOULE domicilié(e) 23, rue Bizet,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hugues DELOULE domicilié(e) 23, rue Bizet,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.

La marque Santé-Office a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé-Office est expirée depuis le 8 novembre 2014.

Hugues DELOULE a également déposé les autres marques suivantes : Relais-Info-Santé


Hugues DELOULE - 23, rue Bizet,94800 VILLEJUIF - 94800 - France


Hugues DELOULE - 23, rue Bizet,94800 VILLEJUIF - 94800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Programmes informatiques et logiciels ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateur ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical). Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins. Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; service de communication au public, de déclaration ou d'annonce par tous les moyens de diffusion ou d'annonce et concernant toutes sortes de marchandises ou de services, gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmissions d'information ou de données par voie télématique ; communications radiophoniques ou téléphoniques, services de télécommunication ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; services d'affichage électronique. Fourniture d'accès à des bases de données non commerciales. Education et enseignement, notamment conseils et information dans le domaine médical et plus particulièrement sur l'automédication, les médicaments et la santé publique ; formation, informations en matière d'éducation, publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateur et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches scientifiques à but médical. Services médicaux et services de santé ; assistance médicale et notamment consultation en matière de pharmacie ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou animaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.