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Marques déposées par HUGUES de LACOUR SUSSAC
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DOMAINE DE LA VIGERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIGERIE
HUGUES de LACOUR SUSSAC

Numéro de dépôt :
3420109
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2016
DOMAINE DE LA VIGERIE de HUGUES de LACOUR SUSSAC

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIGERIE

Déposée le 27 mars 2006 par HUGUES de LACOUR SUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VIGERIE »

Le déposant est HUGUES de LACOUR SUSSAC domicilié(e) 17 DU HAUT DES BOIS,17750 ETAULES - 17750 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGUES de LACOUR SUSSAC domicilié(e) 17 DU HAUT DES BOIS,17750 ETAULES - 17750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIGERIE est expirée depuis le 27 mars 2016.


HUGUES de LACOUR SUSSAC - 17 DU HAUT DES BOIS,17750 ETAULES - 17750 - France


HUGUES de LACOUR SUSSAC - 17 DU HAUT DES BOIS,17750 ETAULES - 17750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.