Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVIA
Monsieur Hugues de DOUHET de VILLOSSANGES

Numéro de dépôt :
1101957
Date de dépôt :
06/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AQUAVIA

Déposée le 6 juillet 1979 par monsieur Hugues de DOUHET de VILLOSSANGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AQUAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Hugues de DOUHET de VILLOSSANGES domicilié(e) 4, rue Pierre Leroux 75007 PARIS. - France.

La marque AQUAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1101957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque AQUAVIA est expirée depuis le 6 juillet 1989.


Monsieur Hugues de DOUHET de VILLOSSANGES - 4, rue Pierre Leroux 75007 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-005

Meubles, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.