Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORECA THE MOTORSPORT COMPANY
Hugues de CHAUNAC

Numéro de dépôt :
3327610
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2014
ORECA THE MOTORSPORT COMPANY de Hugues de CHAUNAC

Présentation de la marque ORECA THE MOTORSPORT COMPANY

Déposée le 3 décembre 2004 par Hugues de CHAUNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORECA THE MOTORSPORT COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est Hugues de CHAUNAC domicilié(e) Beaufort, 25, chemin des Cruyes,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ORECA THE MOTORSPORT COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORECA THE MOTORSPORT COMPANY est expirée depuis le 3 décembre 2014.

Hugues de CHAUNAC a également déposé les autres marques suivantes : THE MOTORSPORT COMPANY


Hugues de CHAUNAC - Beaufort, 25, chemin des Cruyes,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules. Pneus. Services de publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en organisation et direction des affaires, services d'aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles. Parrainage publicitaire. Etudes de marché. Etudes qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche et mise à disposition (location) d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Relations publiques. Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Réparation, entretien et nettoyage de véhicules. Services de télécommunications. Services téléphoniques. Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux et à des réseaux téléphoniques. Transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images assistée par ordinateur. Services de visioconférence et d'audioconférence. Services de messageries électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location et remorquage de véhicules ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Services d'éducation et de divertissement. Services d'activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de journaux, de magazines ; édition et production d'œuvres musicales ou audiovisuelles sur supports audio, vidéo et numériques ; production de films, d'émissions radiophoniques ou télévisées, production de spectacles. Divertissements radiophoniques, audiovisuels, télévisés. Location de films, d'enregistrements musicaux. Services de discothèques. Réservation de places de spectacles. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de rallyes, de courses dans le domaine des sports mécaniques. Formation et perfectionnement de pilotes. Ecole de pilotage de voitures de course. Education en matière de sécurité routière. Services de photographie. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.