Marque expirée - Marque en non vigueur

Ile de France
HUGUES Christian, Paul, Fernand Indépendant

Numéro de dépôt :
97664721
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2017

Présentation de la marque Ile de France

Déposée le 20 février 1997 par la société HUGUES Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ile de France »

Le déposant est la société HUGUES Christian domicilié(e) 51, voie Daumier,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2348397) - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 440 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian HUGUES domicilié(e) 51, voie Daumier,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2348397) - 94400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ile de France est expirée depuis le 20 février 2017.

HUGUES Christian a également déposé les autres marques suivantes : DISTRICASH , MINIX , SELECTROMUSIC , DAUPHINOR , CIEL ET VACANCES


HUGUES Christian, Paul, Fernand Indépendant - 51, voie Daumier,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2348397) - 94400 - France - SIREN 312440308


Christian HUGUES - 51, voie Daumier,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2348397) - 94400 - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2007 n°2348397 - Publication au BOPI 2007-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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