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Marques déposées par monsieur Hugues Cholez
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12/12 Pastis de Saint-Tropez
Marque enregistrée - Marque en vigueur

12/12 Pastis de Saint-Tropez
Monsieur Hugues Cholez

Numéro de dépôt :
4620956
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
12/12 Pastis de Saint-Tropez de Hugues Cholez

Présentation de la marque 12/12 Pastis de Saint-Tropez

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par monsieur Hugues Cholez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12/12 Pastis de Saint-Tropez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur Hugues Cholez domicilié(e) 30 rue des Maraichers - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hugues Cholez domicilié(e) 30 rue des Maraichers - 75020 - Paris - France.

La marque 12/12 Pastis de Saint-Tropez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4620956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12/12 Pastis de Saint-Tropez arrivera à expiration en date du 5 février 2030.


Monsieur Hugues Cholez - 30 rue des Maraichers - 75020 - Paris - France


Monsieur Hugues Cholez - 30 rue des Maraichers - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°804220 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Pastis.